Droit d'asile

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L'asile étant un lieu où une personne se sentant menacée peut se mettre en sécurité, le droit d'asile renvoie au fait que, dans différentes civilisations, les sociétés ont reconnu un droit à chaque être humain de trouver refuge face à des menaces et des persécutions. Ainsi, la Déclaration universelle des droits de l'homme énonce, en son article 14 : « Devant la persécution, toute personne a le droit de chercher asile et de bénéficier de l'asile en d'autres pays. » La Convention de Genève de 1951 a donné à cette protection une traduction en droit international public.

Le terme asile vient du grec ancien ἄσυλον (ásūlon, « qu'on ne peut piller ») et du latin asylum (« lieu inviolable, refuge »). En 1657, Scarron définit l'asile comme « tout lieu où l'on se met à l'abri d'un danger »^[1]. Au XIX^e siècle, le mot devient aussi synonyme d'établissement pour infirmes, vieillards ou aliénés. La notion devient alors ambivalente, pouvant renvoyer à des concepts diamétralement opposées (hospitalité ou mise à l'écart, voire confinement).

Le droit d'asile ancien, suivant une tradition millénaire, était le droit d'une autorité (religieuse, politique...) ou d'un établissement (temple, église...) de pouvoir accueillir sur son territoire toute personne de son choix. Le droit d'asile moderne émerge lentement aux XVIII^e, XIX^e et surtout XX^e siècles, comme une valeur éthique voire politique, parfois inscrite dans le droit, tendant à accorder aux personnes injustement menacées le bénéfice d'un refuge pour se protéger temporairement ou définitivement.

Le droit d'asile en tant que valeur est à distinguer du droit de l'asile^[2] en tant qu'ensemble de règles juridiques (internationales, nationales, jurisprudentielles…) qui mettent en œuvre l'idée d'asile telle qu'elle se conçoit à chaque époque et dans chaque pays.